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  LA SUISSE >Politique des droits de l'homme MICHELINE CALMY-REY RUTH DREIFUSS FLAVIO COTTI JOSEPH DEISS |
__Contre l'inhumain
La démocratie, le droit des peuples à l'autodétermination, un nouvel ordre collectif garantissant la paix et préservant l'indépendance et l'intégrité territoriale de tous les pays, petits et grands : tels étaient les objectifs de l'homme d'Etat américain surtout connu ici, à Genève, comme le père spirituel de la Société des Nations. Il y a quatre-vingts ans exactement, le 16 mai 1920, le peuple et les Etats approuvaient l'adhésion de la Suisse à la Société des Nations. C'était la première fois que le Souverain avait à prendre une décision de politique extérieure fondamentale, et l'on s'émerveille presque aujourd'hui de l'issue du scrutin. Notre politique nationale et internationale doit protéger la dignité humaine, et promouvoir la tolérance et la solidarité. Malgré l'épineuse question de la neutralité, la Suisse se solidarisait avec ces nouvelles règles de paix. Le Conseil fédéral - auquel le peuple allait emboîter le pas - avait faite sienne cette "grande idée" à la base de la Société des Nations : "la garantie d'une communauté positive fondée sur les principes du droit". Notre intérêt national, écrivait le Conseil fédéral, coïncide avec celui de l'humanité. En fait, bien des souffrances auraient été épargnées à l'humanité si cette idée avait triomphé après la Première Guerre mondiale. Mais ce ne fut pas le cas, comme nous le savons bien. La Société des Nations ne devait pas survivre à l'entre-deux-guerres. Et ce fut la catastrophe de la Deuxième Guerre mondiale. Ce furent les crimes de l'holocauste, encore inconcevables aujourd'hui. I / Les leçons du passéEn cette aube du nouveau millénaire, retournons-nous sur le siècle précédent. Sans aucun doute le plus sanglant, le plus cruel de mémoire d'homme. Mais il aura aussi été le siècle de la consolidation de la démocratie, de l'effondrement du colonialisme, du nouveau statut conféré aux droits de l'homme et de l'individu. Cela nous crée des devoirs pour le XXe siècle : le devoir de tout mettre en oeuvre pour que plus jamais ne se reproduisent les horreurs de l'holocauste, et le devoir de faire en sorte que leur souvenir reste vivant dans nos mémoires. Mais aussi le devoir de lutter de toutes nos forces et par tous les moyens contre le racisme, l'antisémitisme et l'intolérance, et de demeurer toujours sur le qui-vive. Il nous suffit d'allumer nos téléviseurs: Alors même que nous sommes réunis ici, des atrocités se perpètrent au nom de convictions racistes, nationalistes, religieuses ou philosophiques ; et malgré toute l'expérience passée, nous restons une fois encore pétrifiés devant elles. Génocides, attaques à l'arme lourde contre des populations civiles, déplacements de groupes entiers de populations, meurtres et mutilations à la machette, à l'arme à feu ou à la bombe, voire à l'aide d'ingénieux instruments de torture : tout récemment encore, nous avons été témoins de ces horreurs ; non seulement au loin, en Asie, en Afrique ou en Amérique ; mais aussi ici, en Europe, devant nos portes. Confrontés à cette cruauté humaine dont le génie inventif semble intarissable, demandons-nous ce que nous pouvons faire pour endiguer une telle barbarie. N'avons-nous donc rien appris ? Je pense que nous tenons là l'une des questions les plus brûlantes de notre époque. Mais la force des choses nous contraint à lui donner une réponse ambiguë. Les droits de l'homme sont devenus une composante importante des relations internationalesCertes, nous avons appris certaines leçons : au cours de ces cinquante dernières années, par exemple, la notion de droits de l'homme a beaucoup évolué et s'est renforcée. Depuis la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, toute une série de traités à portée universelle ou régionale sont entrés en vigueur. Certains s'attaquent à des violations spécifiques de droits de l'homme : discrimination raciale, esclavage ou torture. D'autres protègent des groupes de populations menacés, comme les femmes, les enfants ou les réfugiés. La notion de non-discrimination y tient une place centrale : les Etats ont le devoir de veiller au respect des droits de l'homme "sans discrimination aucune fondée sur la race, la couleur, le sexe, la langue, la religion, l'opinion politique ou toute autre opinion, l'origine nationale ou sociale, la fortune, la naissance ou toute autre situation". Ainsi le prévoient les pactes relatifs aux droits de l'homme de 1966 des Nations Unies sur les droits de l'homme, dont la Suisse est signataire depuis 1992. Et la nouvelle Constitution fédérale contient des dispositions presque identiques. Les droits de l'homme sont aussi devenus une composante de plus en plus importante des relations internationales au cours de ces dernières décennies. Au terme de ta guerre froide, la communauté internationale en est même arrivée à plusieurs reprises à intervenir militairement dans des cas de catastrophe humanitaire ou de très grave violation des droits de l'homme. Ces interventions à but humanitaire sont devenues possibles, au besoin même contre le gré de l'Etat concerné. L'exemple le plus connu est celui de l'OTAN dans le conflit du Kosovo. Evidemment, les opérations de cette nature soulèvent des problèmes extrêmement délicats, notamment au plan du droit international humanitaire. Les mêmes questions reviennent constamment : dans quelles circonstances le recours à la force est-il légitime ? Allons-nous voir resurgir le principe de la "guerre juste" de Grotius ? En revanche, il est pour moi certain que dans ce nouveau siècle, il faudra que la prise de conscience qu'ont déclenchée ces tragédies du XXe siècle se reflète bien plus concrètement encore dans notre vie quotidienne et notre action politique. Car c'est en fin de compte toute la dignité humaine qui est en jeu. II / Droits de l'homme et solidarité : priorités de la politique extérieure de la SuisseL'engagement en faveur des droits de l'homme, de la démocratie et des principes de l'Etat de droit constitue l'un des tout premiers objectifs de la politique extérieure de la Suisse. Nous avons renforcé nos efforts ces dernières années au plan bilatéral et multilatéral. Au fil de mes voyages, par exemple, je fais figurer les droits de l'homme dans mes entretiens avec mes interlocuteurs au plus haut niveau. L'exemple le plus récent en serait celui de la Tunisie. Nous menons également avec certains pays un dialogue permanent sur des aspects spécifiques des droits de l'homme, comme les conditions de détention ou les droits des femmes. La Suisse s'emploie aussi à promouvoir la tolérance, la solidarité et les droits de l'homme par le biais de la coopération au développement. Nous contribuons par exemple à ce que les tribunaux fonctionnent mieux chez nos partenaires, à ce que les enfants y aillent à l'école au lieu de travailler, à ce que les femmes victimes de mauvais traitements ou de discrimination parviennent à y faire valoir leurs droits, à ce que les organisations non gouvernementales locales puissent y défendre les libertés et les victimes des violations des droits de l'homme. Car nous le savons aujourd'hui : la paix, la sécurité, le développement économique et le respect de la dignité humaine avancent de conserve. La Suisse est à présent elle-même Etat partie aux principaux accords garantissant les droits de l'homme. Un grand pas a été fait en 1994 avec la ratification de la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale. Il convient de développer constamment les instruments et les normes internationales de protection des droits de l'homme et d'application du droit international humanitaire. Notre pays prend une part active à ces efforts ; c'est même souvent de nous qu'émanent des impulsions décisives. Etat dépositaire des Conventions de Genève, la Suisse assume une responsabilité particulière dans le domaine du droit international humanitaire. Et comme on le sait, elle possède une longue tradition de protection des victimes des conflits armés, qui se concrétise de multiples façons ici, à Genève. Les activités multilatérales de la SuisseAu Conseil de l'Europe, la Suisse a joué un rôle de moteur dans la préparation de la Convention européenne pour la prévention de la torture, à la suite d'une initiative privée. Elle a pris une part décisive à la création de l'unique Cour européenne des droits de l'homme permanente, dont le premier président est un Suisse. Notre pays a également participé en première ligne à la préparation de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales - le premier instrument juridique multilatéral à caractère contraignant exclusivement consacré à la protection des minorités nationales. Notre pays joue aussi un rôle déterminant au sein de l'OSCE. C'est un diplomate suisse qui dirige le Bureau de l'OSCE pour les institutions démocratiques et les droits de l'homme. Nos efforts portent en particulier sur la lutte contre la discrimination, le racisme et l'antisémitisme. La Suisse sera évidemment présente [en 2001], en Afrique du Sud, à la Conférence mondiale contre le racisme. Nous nous y préparons déjà activement. L'éducation est un instrument essentiel dans la lutte contre le racisme et la discrimination. Comme vous le savez déjà sûrement, la Suisse s'emploie, dans le cadre du processus multilatéral de paix au Proche-Orient, à encourager le respect des droits de l'homme et la compréhension interculturelle dans la région. Elle soutient des initiatives privées et publiques d'éducation dans le domaine des droits de l'homme et d'élimination des stéréotypes hostiles ou désobligeants dans les programmes pédagogiques - y compris les programmes d'instruction religieuse. La Suisse et les Nations uniesIl y a encore une organisation dont je n'ai guère parlé pour l'instant. Pourtant, non seulement elle est présente ici, à Genève, mais son action se remarque partout dans le monde au quotidien. Cette organisation, c'est bien sûr l'ONU. Avec elle, les choses sont en effet un peu plus complexes, même si la situation est en elle-même toute simple : nous n'en sommes pas membre à part entière. Au sein de l'ONU, le statut des droits de l'homme n'a pas non plus cessé de se revaloriser au fil des décennies, et avec lui la réputation de la "Genève internationale". Car au-delà de la dimension purement humanitaire, Genève est devenue la capitale des droits civiques, politiques, économiques, sociaux et culturels. Pourtant - même si cela peut paraître paradoxal - la Suisse ne peut être membre de la Commission des droits de l'homme, à Genève, faute d'être membre de l'Organisation elle-même. Ce qui ne veut pas dire que nous en soyons absents et ne participions pas à ses travaux; cela nous prive tout simplement du droit de vote. Je ne sais pas ce que vous en pensez, mais le Conseil fédéral, lui, ne trouve guère normal cet état de choses : il souhaite donc y remédier en adhérant à l'ONU. Le moment est maintenant venu. III / Droits de l'homme et solidarité : les priorités de politique intérieureLes efforts que nous déployons en politique étrangère pour protéger la dignité humaine et lutter contre la discrimination reflètent les valeurs qui fondent notre Etat. Le catalogue de libertés et de droits fondamentaux qui figure dans la nouvelle Constitution fédérale le rappelle avec éloquence. Ce ne sont plus "tous les Suisses", comme dans l'ancien texte, mais "tous les êtres humains" qui sont désormais déclarés égaux devant la loi à l'article 8. La différence va bien au-delà du symbole, voire de la nuance sémantique. Mais nous le savons parfaitement, un texte ne suffit pas : le respect de l'autre, la solidarité doivent être vécus par chacun, intimement ressentis jour après jour. La lutte contre le racisme, l'antisémitisme, la xénophobie et l'intolérance passe par des zones d'ombre et de lumière. C'est un processus permanent, dans lequel il faut bien se garder de relâcher l'effort. La Suisse a pris ces dernières années des mesures notables. Parmi elles, on peut citer l'intégration dans le code pénal de normes modernes contre le racisme, ou encore la constitution de la Commission fédérale contre le racisme, en 1995 . Cette commission a notamment pour mission d'assister le Conseil fédéral sur toutes les questions relatives au racisme. Ses publications et recommandations représentent pour nous des lignes de conduite et des points de repère. Garder les yeux grand ouverts et agir, cela demande du courageLe public tourne plus souvent qu'il y a dix ans seulement son attention vers l'antisémitisme, le racisme et la xénophobie, qui donnent lieu à des débats plus intenses qu'alors. C'est une bonne chose si cela doit déboucher sur une prise de conscience et une sensibilisation. Quand aujourd'hui, par exemple, les passagers d'un autobus ou d'un train ne sauraient tolérer avec indifférence des insultes racistes lancées en leur présence, c'est déjà un beau résultat. Car la complicité commence avec le silence, le regard qui se détourne, l'oreille qui se fait sourde - or c'est ainsi que cela avait commencé avant d'en arriver à Auschwitz. Il n'est pas question que nous acceptions de voir humilier une minorité ou un groupe de population. Jamais. Mais garder les yeux grand ouverts et agir, cela demande du courage. Un courage que nous devons susciter. Nous devons aussi porter un regard lucide sur notre passé. Je me félicite que nous fassions enfin la lumière sur toutes ses facettes et en discutions. Le Conseil fédéral entend que toute la vérité soit connue et convenablement analysée. Les rapports de la Commission Bergier sur l'or et les réfugiés ont déclenché un débat depuis longtemps nécessaire. Nous attendons avec intérêt son rapport final, qui sera remis l'année prochaine. Ce travail sérieux, lucide et critique doit se poursuivre. Le racisme, l'antisémitisme et l'exclusion n'ont pas de place dans notre sociétéIl ne faut pas pour autant que l'analyse du passé fasse tort aux victimes d'alors ni à leurs proches d'aujourd'hui. Ce retour sur le rôle de la Suisse au cours de la Deuxième Guerre mondiale a fait remonter à la surface un vieil antisémitisme, qui se manifeste dans des courriers de lecteurs, des lettres de menaces envoyées à des personnalités ou à des organisations juives, voire sous d'autres formes encore. C'est inacceptable. Ces dernières années, le Conseil fédéral a très clairement condamné à plusieurs reprises l'antisémitisme, comme toute forme de racisme. Le racisme, l'antisémitisme et l'exclusion n'ont pas de place dans notre société ! Cela dit, on a vu aussi se multiplier les témoignages spontanés de solidarité envers des concitoyens juifs. Des condamnations ont été prononcées en vertu de la législation contre le racisme. Faisons preuve de solidarité envers les victimes d'alors et d'aujourd'hui, examinons avec soin leurs besoins. Et tirons les leçons de cette expérience, afin de mettre en place les garde-fous nécessaires pour l'avenir. A l'occasion de la publication du rapport Bergier sur les réfugiés, le Conseil fédéral a donc annoncé sa volonté de renforcer la prévention contre le racisme et l'antisémitisme. Un groupe de travail est actuellement chargé de préparer un modèle général assorti de propositions concrètes, en liaison avec les cantons et les organisations concernées. Chaque enfant doit apprendre que l'exclusion, la xénophobie et le racisme minent notre démocratieLa prévention réside au premier chef, pour moi, dans l'éducation : éducation à la tolérance et à l'acceptation de l'autre, au respect absolu de la dignité humaine, à la solidarité envers les victimes et les faibles. Cela est primordial, et chaque enfant doit apprendre que l'exclusion, la xénophobie et le racisme minent notre démocratie et menacent en fin de compte notre société tout entière. C'est aussi à cet impératif de prévention que répond la création de la fondation "Suisse solidaire". Il y a deux semaines, le Conseil fédéral a transmis au Parlement le message et le texte de loi correspondants. La fondation a vocation à renforcer la solidarité en Suisse et à l'étranger. Ses grandes missions sont la lutte contre la pauvreté, la prévention de la violence et l'édification de structures communautaires efficaces. La palette des projets envisageables est donc large : le Conseil fédéral a cité, à titre d'exemples, la prévention des génocides ou des actions contribuant à empêcher, par un travail de mémoire collective, que des crimes contre l'humanité ne se répètent. En créant cette fondation, nous investissons dans notre avenir et dans celui de nos enfants. Elle est donc nécessaire. IV / ConclusionLe souvenir de l'holocauste doit indéniablement occuper une place à part dans nos mémoires. Comment cela a-t-il été possible ? Que cette question reste pour nous un avertissement, qu'elle nous rappelle notre devoir. Il faut poursuivre le débat sur le rôle de la Suisse pendant la Deuxième Guerre mondiale. La houle de ces dernières années est retombée. Et je tiens à ce propos à souligner la position très constructive qu'a adoptée dans ce contexte la Fédération suisse des communautés israélites, et en particulier son président, M. Rolf Bloch, tout comme de nombreuses autres personnalités de la communauté juive parmi lesquelles je me contenterai de mentionner, à titre d'exemples, MM. Michael Kohn, François Loeb et Sigi Feigel. En réclamant opiniâtrement que justice soit faite aux survivants de l'holocauste et qu'une appréciation équitable soit portée sur le rôle de la Suisse, votre organisation a énormément contribué à résorber les tensions. Nous avons toujours besoin d'une politique de lutte contre l'inhumainJe tiens tout spécialement à remercier votre président sortant, M. Bloch. Par votre crédibilité, votre pondération, votre franchise et votre attitude nuancée, M. Bloch, vous vous êtes fait entendre non seulement en Suisse mais aussi dans les pays étrangers concernés, contribuant à faire de ce débat une dialogue objectif et constructif. Vous vous êtes en outre distingué par le dévouement personnel dont vous avez fait preuve en votre qualité de président du Fonds suisse en faveur des victimes de l'Holocauste/Shoah dans le besoin. Une tâche ardue, voire parfois délicate, dont vous vous êtes acquitté avec détermination et discernement - à telle enseigne que le fonds a pratiquement atteint ses objectifs à présent. J'en arrive à ma conclusion. Nous avons toujours besoin d'une politique de lutte contre l'inhumain. Une politique de lutte contre l'exclusion et l'intolérance, une politique en faveur de la justice et de la dignité humaine. La Suisse est un creuset où se mêlent et cohabitent de nombreuses populations, gens de diverses cultures et nationalités. Ce caractère multiculturel va bien au-delà de notre multilinguisme traditionnel. C'est une richesse, mais qui nous suscite des responsabilités. Dans la célèbre oeuvre de Lessing, Nathan le Sage recourt à la parabole des trois anneaux de Boccace pour exhorter à la tolérance et à la solidarité les représentants de cultures rivales : "Es strebe von euch jeder um die Wette ... mit Sanftmut, mit herzlicher Vertrâglichkeit, mit Wohltun, mit innigster Ergebenheit in Gott ... !" / "Que chacun d'entre vous déploie tous ses efforts... avec équanimité, esprit de conciliation, désir de faire le bien et soumission totale à Dieu." |
Nomen est omen : dans la salle Wilson de l'hôtel Président Wilson, ce grand nom évoque les grands thèmes du XXème siècle. "The world must be made safe for democracv" / "Il faut faire en sorte que la démocratie soit en lieu sûr dans notre monde", avait proclamé le président Wilson lorsque les Etats-Unis entrèrent dans la Première Guerre mondiale.