Comité des droits de l'enfant

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Le Comité des droits de l’enfant des Nations unies a été créé en 1991 en vertu de la Convention relative aux droits de l'enfant afin d'examiner les progrès accomplis par les Etats parties dans l'application des dispositions de cet instrument. Il se réunit, trois fois par année, à Genève.

2008

> 14 janvier au 1er février 2008, Genève, 47e session. Le Comité adopte des "observations finales" sur les rapports soumis par 6 pays : République dominicaine, Timor-Leste, Chili, Koweit, Allemagne et Irlande.

2007

> 17 septembre au 5 octobre 2007, Genève, 46e session. Le Comité adopte des "observations finales" sur les rapports soumis par 9 pays : Venezuela, Bulgarie, France, Espagne, Croatie, Lituanie, Qatar, Syrie et Luxembourg.

| Rapports France | Débat Réalisation des droits de l’enfant |

> 21 mai au 8 juin 2007, Genève, 45e session. Le Comité adopte des "observations finales" sur les rapports soumis par 11 pays : Slovaquie, Maldives, Uruguay, Kazakhstan, Soudan, Guatemala, Ukraine, Bangladesh, Monaco, Norvège et Suède.

> 15 janvier au 2 février 2007, Genève, 44e session : le Comité adopte des ”observations finales” sur les  rapports soumis par 9 pays [Kenya, Mali, Honduras, Iles Marshall, Suriname, Malaisie, Chili, Costa Rica et Kirghizistan], ainsi qu’une Observation générale sur les droits de l’enfant en matière de justice juvénile.

2006

> 9 au 27 janvier 2006, Genève, 41e session: le Comité adopte des "observations" sur la situation des enfants dans 10 pays : Pérou, Ghana, Liechtenstein, Trinité-et-Tobago, Hongrie, Lituanie, Azerbaïdjan, Maurice, Arabie saoudite et Thaïlande.




> 15 mai au 2 juin 2006, Genève, 42e session : le Comité adopte des "observations finales" sur 17 rapports soumis par 15 pays [Lettonie, Colombie, Ouzbékistan, Tanzanie, Mexique, Liban, Turkménistan, Belgique, El Salvador, Canada, République tchèque, Islande, Italie, Turquie, Qatar, Islande et l'Italie].

Trois pays ont présenté leurs rapports initiaux sur la mise en œuvre du Protocole facultatif sur l'implication d'enfants dans les conflits armés : Suisse, Bangladesh et Andorre. Le Kazakhstan, le Maroc et Andorre ont présenté leurs rapports initiaux sur la mise en œuvre du Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants.

> 11 au 29 septembre 2006, Genève, 43e session : le Comité adopte des "observations finales" sur les rapports soumis par 15 pays [Samoa, Ethiopie, Oman, Kiribati, Swaziland, Sénégal, Bénin, Irlande, République du Congo, Jordanie - Kazakhstan, Malte, Syrie, Danemark, Viet Nam].

2005

> 12 au 30 septembre 2005, Genève, 40e session : le Comité adopte des "observations" sur la situation des enfants dans 7 pays : Australie, Algérie, Ouganda, Chine, Finlande, Danemark et Fédération de Russie.

> 10 au 28 janvier 2005, Genève, 38e session : le Comité adopte des "observations" sur la situation des enfants dans 10 pays : Suède, Albanie, Luxembourg, Autriche, Belize, Bahamas, Iran, Togo, Bolivie et Nigeria.

> 16 mai au 3 juin 2005, Genève, 39e session : le Comité adopte des "observations" sur la situation des enfants dans 10 pays : Sainte-Lucie, Philippines, Bosnie-Herzégovine, Népal, Equateur, Norvège, Mongolie, Nicaragua, Costa Rica et Yémen.

2004

> 13 septembre au 1er octobre 2004, Genève, 37e session : le Comité adopte des ”observations” sur la situation des enfants dans 7 pays : Brésil, Botswana, Croatie, Kirghizistan, Guinée équatoriale, Angola et Antigua-et-Barbuda.

> 12 au 30 janvier 2004, Genève, 35e session: le Comité adopté des observations sur la situation des enfants dans 9 pays : Indonésie, Guyana, Arménie, Allemagne, Pays-Bas et Aruba, Inde, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Slovénie et Japon.

> 17 mai au 4 juin 2004, Genève, 36e session : le Comité adopte des "observations" sur la situation des enfants dans 9 pays : El Salvador, Panama, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Libéria, Myanmar, Dominique, RPD de Corée et France. Le rapport présenté par la France.

2003

> 15 septembre au 3 octobre 2003, Genève, 34e session: le Comité adopté des observations sur la situation des enfants dans 7 pays : Saint-Marin, Canada, Nouvelle-Zélande, Pakistan, Madagascar, Brunéi Darussalam, Singapour, Bangladesh et Géorgie.

> 13 au 31 janvier 2003, Genève, 32e session : le Comité présente ses "observations finales" sur la situation des droits de l'enfant dans huit pays: Estonie, République de Corée, Italie, Roumanie, Viet Nam, République tchèque, Haïti et Islande.

> 19 mai au 6 juin 2003, Genève, 33e session: le Comité adopté des observations sur la situation des enfants dans 10 pays, Erythrée, Chypre, Zambie, Sri Lanka, Îles Salomon, Libye, Jamaïque, Maroc, Syrie et Kazakhstan.

2002

> 16 septembre au 4 octobre 2002, Genève, 31e session: le Comité présente ses ”observations finales” sur la situation des droits de l'enfant dans neuf pays : Argentine, Royaume-Uni, Seychelles, Soudan, Ukraine, République de Moldova, Burkina Faso, Pologne et Israël.

> 14 janvier au 1er février 2002, Genève, 29e session: le Comité présente ses ”observations finales” sur la situation des droits de l'enfant dans les huit pays, le Liban, la Grèce, le Gabon, le Mozambique, le Chili, le Malawi, Bahreïn et Andorre.

> 21 mai au 7 juin 2002, Genève, 30e session: le Comité présente ses ”observations finales” sur la situation des droits de l'enfant dans dix pays: Guinée-Bissau, Belgique, Niger, Bélarus, Tunisie, la Suisse, Emirats arabes unis, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Espagne et Antilles néerlandaises.

> L’intervention de Mary Robinson
> Le rapport de la Suisse
> Les ”observations” du Comité
Le rapport de 46 ONG suisses

2001

> 24 septembre au 12 octobre 2001, Genève, 28e session : le Comité présente ses ”observations finales” sur les rapports des dix pays - Mauritanie, Kenya, Oman, Portugal, Qatar, Cameroun, Gambie, Paraguay, Ouzbékistan et Cap-Vert.

> 8 au 26 janvier 2001, Genève, 26e session. Le Comité présente ses ”observations finales” sur les rapports présentés par neuf pays: Lettonie, Liechtenstein, Ethiopie, Egypte, Lituanie, Lesotho, Arabie saoudite, Palaos et République dominicaine, ainsi qu’un ”commentaire général” sur les buts de l'éducation.

> 21 mai au 8 juin 2001, Genève, 27e session : le Comité présente ses ”observations finales” sur les rapports des huit pays - Danemark, Turquie, République démocratique du Congo, Guatemala, Côte d'Ivoire, Tanzanie, Bhoutan et Monaco.

2000

> 18 septembre au 6 octobre 2000, Genève, 25e session. Le Comité adopte des ”observations finales” sur les rapports présentés par la Finlande, le Burundi, le Royaume-Uni (concernant l'Île de Man et les territoires d'outre mer), le Tadjikistan, la Colombie, la République centrafricaine, les Îles Marshall, la Slovaquie et les Comores et des ”recommandations” sur la question de la violence d'Etat contre les enfants.

> 10 au 28 janvier 2000, Genève, 23e session : le Comité adopte ses ”observations” sur l'Inde, la Sierra Leone, le Costa Rica, l'ex-République yougoslave de Macédoine, l'Arménie, le Pérou, la Grenade et l'Afrique du Sud.

> Mai 2000, 24e session, Genève, le Comité adopte ses ”observations et recommandations” sur l'Iran, la Géorgie, la Jordanie, la Norvège, le Kirghizistan, le Cambodge, Malte, le Suriname et Djibouti.
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