> Conseil des droits de l'homme    >Sessions 2008   >Sessions 2006   


Session 4   12 au 30 mars
Session spéciale   4 juin
Session 5   11 au 18 juin
Session 6   10 au 28 septembre
[et 10 au 14 décembre]
Session Birmanie   2 octobre
Le Conseil des droits de l’homme, qui a remplacé la Commission des droits de l'homme en 2006, a été créé par l’Assemblée générale des Nations unies. Il est composé de 47 Etats membres, élus le 9 mai 2006, et tient au minimum trois sessions par an (dont une session principale).

Le Conseil des droits de l’homme est "chargé de promouvoir le respect universel et la défense de tous les droits de l’homme et de toutes les libertés fondamentales, pour tous, sans aucune sorte de distinction et en toute justice et équité".


=> SESSION SPECIALE BIRMANIE - 2 OCTOBRE 

> Le Conseil condamne la répression violente des manifestations en Birmanie et dépêche son rapporteur spécial

> POINT DE VUE. Chronique des morts annoncées par Paulo Sergio Pinheiro

=> SESSION SPECIALE - 4 JUIN 

> Michelle Bachelet, présidente du Chili, souligne l'importance des procédures spéciales et d'examen périodique

=> QUATRIEME SESSION - MARS 

> L’ordre du jour de la session
> Les positions des Ong FIDH | HRW [Anglais]

L'OUVERTURE DE LA SESSION 

> Ban Ki-moon estime que le Conseil a besoin des experts indépendants
> Louise Arbour : mettre en place un système de contrôle de la performance des Etats en matière de respect des droits de l'homme
> Le débat | 12 mars | 13 mars | 13 mars-2 | 14 mars |

LE BILAN DE LA SESSION 

> La mise en place du nouveau Conseil

LE RAPPORT DU HAUT COMMISSARIAT 

> Le rapport annuel de Louise Arbour
> Rapport : la fin du débat

LE CONSEIL | Rôle et fonctionnement 

> La mise en place de l’examen périodique universel et des autres procédures

LES DEBATS THEMATIQUES

> La violence contre les enfants
> Les droits des personnes handicapées

LA SITUATION AU DARFOUR 

> Le Soudan a "orchestré" des "crimes contre l'humanité" au Darfour, selon la "mission d’enquête" du Conseil | Le rapport [ 275 ko]
> LE DEBAT | 16 mars-1 / 16 mars-2 /
> Résolution : "Vive inquiétude devant la gravité des violations des droits de l'homme et du droit international humanitaire"

LA SITUATION EN PALESTINE 

> Le rapport de John Dugard
> Le rapport sur Beit Hanoun
> Résolution : les missions du Conseil dans les "territoires occupés"

LES RAPPORTS 

> PAYS.  Corée du Nord | Myanmar [Birmanie] | Burundi |
> DROITS POLITIQUES. La torture | La protection des droits de l'homme dans la lutte antiterroriste | Les débats |
| Liberté de religion | Liberté d’opinion | Détention arbitraire |
| Racisme – Mission en Suisse | Executions extra-judiciaires | Personnes d’ascendance africaine | Défenseurs des droits de l’homme |

LES RESOLUTIONS 

> RELIGIONS. Diffamations et formes d’intolérance |
> AUTRES. Mondialisation et droits de l'homme | Haut-Commissariat |


=> CINQUIEME SESSION - JUIN 

> L’ordre du jour de la session
> L'ouverture de la session. Des efforts de coopération sont encore nécessaires pour mener à son terme le renforcement institutionnel du Conseil, souligne Louise Arbour

LE CONSEIL | Les nouveaux mécanismes institutionnels 

> Les décisions du Conseil
> Lu dans la presse internationale
> Les déclarations des Etats à la fin de la session
> L’élection du nouveau président
> REACTIONS. Union européenne (UE) | Fidh |

LA SITUATION AU DARFOUR 

> Le rapport d’un Groupe d’experts : le gouvernement soudanais reconnaît l'existence de sérieux problèmes de droits de l'homme au Darfour

LA SITUATION EN PALESTINE 

> Le Conseil se penche sur le suivi de ses décisions sur le territoire palestinien occupé et le Liban


LES RAPPORTS 

> PAYS. Bélarus | Cambodge | Cuba | Haïti | Somalie| La situation au Darfour |
> DROITS POLITIQUES. Indépendance des juges et des avocats |
| Le droit à la vérité |
> LUTTE CONTRE LE RACISME. La banalisation du racisme |
> DROITS ECONOMIQUES. Droit à l’alimentation | Déchets toxiques |
| Droit au logement | Extrême pauvreté |

LES RESOLUTIONS 

> Liban | Territoire palestinien "occupé" | Darfour |

=> SIXIEME SESSION | SEPTEMBRE et DECEMBRE 

> L’ordre du jour de la session
> L'ouverture de la session
> L’intervention de Louise Arbour
> Le bilan de la session [Première partie, septembre]
> Le bilan de la session [Seconde partie, décembre]

LE CONSEIL | Les nouveaux mécanismes institutionnels 

> Organes et mécanismes des droits de l’homme
> Examen périodique universel : les premiers pays examinés
> Décision : mise en place des organes et mécanismes du Conseil

LES DEBATS 

> La situation en Birmanie [Décembre]
> La situation au Darfour [Décembre]
> La situation en Palestine-Israël
> La question sexospécifique. Débat 1 | Débat 2
> Racisme et discrimination raciale

LES RAPPORTS 

> PAYS. La situation au Darfour | République démocratique du Congo |
> DROITS POLITIQUES. Liberté de religion et de conviction | Diffamation des religions |
> DROITS ECONOMIQUES. Solidarité internationale | Droit à l’eau |
> DROITS DE L’ENFANT. Les enfants et les conflits armés

LES MANDATS | Examen 

> Liberté de religion | Détention arbitraire | Haïti | Burundi | Populations autochtones | Alimentation |

LES RESOLUTIONS 

> MANDATS. Mandat sur la solidarité internationale | Mandat sur le droit à l’alimentation | Formes contemporaines d’esclavage | Populations autochtones |
> RACISME, DISCRIMINATION RACIALE. Conférence d’examen de Durban
> DROITS ET BIENS CULTURELS. Protection des biens culturels en cas de conflit armé | Droits culturels | Patrimoine culturel |
> PAYS. Palestine
> AUTRES RESOLUTIONS. Mesures coercitives |Haut de page